La réglementation du pilote privé avion (conforme EASA)

Sommaire

Table des matières
Chapitre I : L'aérodrome
1. Le service de contrôle d'aérodrome
1.1 Les aérodromes contrôlés
1.2 Les aérodromes non contrôlés
1.3 Les aérodromes AFIS (Aerodrome Flight Informations Service)
2. Les paramètres
3. Les procédures générales
3.1 Les aires
3.2 Les positions caractéristiques
3.3 Le circuit type
3.4 Manœuvres sur un aérodrome ou aux abords d'un aérodrome
4. Intégration VFR
5. Les fonctions des tours de contrôle (TWR)
6. Choix de pistes en service parallèle
6.1 En conditions VMC, distance minimale entre les axes de piste
7. Points d'attente avant piste (Arrêté du 21 juin 2006 - 5.6.2.4)
8. Les séparations
8.1 Règle générale : on ne peut autoriser un décollage
ou un atterrissage tant que :
8.2 Augmentation due à la turbulence de sillage(voir paragraphe n° 9)
8.3 Réduction de séparation
9. Turbulence de sillage
9.1 Au décollage (sans service radar)
9.2 À l'atterrissage (sans service radar)
9.3 Effet de souffle
10. Circulation essentielle
11. Sécurité
11.1 Point chaud
11.2 Système de gestion de la sécurité
11.3 Gestion de la sécurité

Chapitre II : phraséologie
1. SIV
1.1 Proposition d'action à entreprendre
1.2 Information en rapport avec le trafic VFR en route
2. Aérodrome
2.1 Paramètres
2.2 Circulation au sol
2.3 Maintien de la position
2.4 Alignement
2.5 Décollage
2.6 Atterrissage
2.7 Circuit
3. Auto-information en circulation d'aérodrome

Chapitre III : Les règles de l'air
1. Domaine d'application des règles de l'air
2. Les règles générales
2.1 Protection des personnes et des biens
2.2 Action préliminaire au vol
2.3 Prévention des abordages et collisions
2.4 Vol en formation
2.5 Comptes rendus en vol
2.6 Signalisation
2.7 Urgence en vol (SERA part 11)
2.7.1 Cas général
2.7.2 Intervention illicite
2.7.3 Interception
2.7.4 Signaux d'interception (SERA.11015 Tableau S11-1)
2.7.5 Radiocommunication d'interception
2.8 Compte rendu d'événement obligatoire
2.8.1 Procédure de notification par un pilote
2.8.2 L'analyse
2.8.3 Infractions
2.9 Signaux de circulation au sol (SERA- Appendice 1)

Chapitre IV : Les règles VFR
1. Les conditions de vol à vue (VMC) (SERA 5001)
2. Le VFR spécial (SERA 5005-SERA 5010)
3. Vol de nuit en avion selon les règles de vol à vue (SERA 5005-FRA.5005 c)
3.1 Aérodromes homologués
3.2 Types de vol de nuit et conditions météorologiques
3.3 Balisage lumineux en l'absence d'organisme de la circulation aérienne
4. Abaissement des conditions MTOau-dessous des conditions VMC
5. Poursuite d'un vol VFR en IFR (SERA 5005 j)
6. Survol maritime
7. Obligation d'un pilote VFR en espace aérien contrôlé
8. Radiocommunications
8.1 Équipement radio obligatoire
8.2 Communications
8.3 Panne radio
9. Résumé

Chapitre V : L'espace aérien
1. Les services de la circulation aérienne (SERA 7000- FRA. 7000)
1.1 Définitions
1.2 Objectifs des services de la circulation aérienne (SERA 7001)
1.3 Subdivision des services de la circulation aérienne (FRA 7002)
2. Les espaces aériens (FRA 7012)
2.1 Désignation
2.2 Les régions d'information de vol
2.2.1 FIR
2.2.1 UIR
2.3 Espaces aériens contrôlés
2.3.1 Les régions de contrôle CTA (Control Area)
2.3.2 La région inférieure de contrôle LTA (Low Control Area)
2.3.3 Les airways (voies aériennes)
2.3.4 Région de contrôle terminale
2.3.5 Région supérieure de contrôle UTA
2.3.6 Zone de contrôle
2.3.7 Services de la circulation aérienne mixte civile militaire
2.4 Espaces à statuts particuliers
3. Les classes d'espace
4. Les organismes (SERA FR. Partie 7)
5. Présentation de l'espace aérien français
6. La classe C
6.1 Services rendus
6.2 Conditions de pénétration
6.3 Évolutions
6.4 Panne radio
6.5 VFR en classe C > FL195
6.6 TMZ et RMZ, ATZ

Chapitre VI : Les procédures des organismes de la circulation aérienne
1. Répartition des compétences entre les organismes de la circulation aérienne (SERA 7001)
2. Limites de compétences
3. Les clairances
3.1 Délivrance
3.2 Définitions
3.3 Teneur d'une clairance
3.4 Limite de clairance
3.5 Service du contrôle de la CA
4. Informations de trafic
4.1 Risques de collision
4.2 Les informations de trafic aux VFR
4.3 Résumé vol VFR
4.4 Suggestion de manœuvre d'évitement
5. Le service d'information en vol (SERA FR. Partie 9)
5.1 Contenu du service d'information de vol
5.2 Renseignements fournis par le contrôle d'aérodrome
6. Le service d'alerte
6.1 Les organismes assurant l'alerte
6.2 Le rôle du CCR-CIV
6.3 Les phases d'urgence
6.4 Les délais de déclenchement (en minutes)

Chapitre VII : Le radar
1. Identification radar
2. Les codes transpondeurs
3. Les fonctions radar
4. Les minimas de séparation radar
5. Utilisation du transpondeur en VFR
6. Utilisation du radar dans le cadre du service d'information de vol

Chapitre VIII : Le plan de vol VFR
1. Le plan de vol (SERA FR, Partie 4)
1.1 Obligation de dépôt
1.2 Forme du plan de vol
1.3 Délais de dépôt
1.4 Respect du plan de vol
1.5 Modifications
1.6 Clôture
2. Formulaire de plan de vol (Arrêté du 08 novembre 2012)
3. Rédaction du plan de vol

Chapitre IX : Télécommunications
1. Utilisation
2. Catégories de messages
3. Langues
4. Épellation en radiotéléphonie
5. Transmission des nombres en radiotéléphonie
6. Expressions conventionnelles
7. Expressions conventionnelles en cas d'interception
8. Composition des messages
9. Indicatifs d'appel radiotéléphonique des aéronefs
10. Code Q
11. Portée opérationnelle spécifiée
12. Procédures d'essai

Chapitre X : Altimétrie
1. En Espace aérien contrôlé
2. En Espace aérien non contrôlé
3. Niveaux
4. Codes altimétriques
Chapitre XI : Météorologie
1. Accès aux informations
2. Codes météo
2.1 Les METAR et SPECI
2.2 Les tendances
2.3 TAF
3. Traduction de la langue anglaise
4. Observations d'aéronef et comptes rendus par radiotéléphonie

Chapitre XII : Transport aérien
1. Brevets, licences et qualifications
1.1 Licences
1.1.1 Licence de pilote d'avion léger (LAPL) (FCL 100A/140A)
1.1.2 Licence pilote privé avion (PPL) (FCL 200/210A)
1.2 Les qualifications
1.2.1 La SEP
1.2.2 Les instructeurs
1.2.3 Les examinateurs
1.3 La visite médicale
1.4 Les autorisations françaises
1.5 Qualification IR privé
Formation théorique
Formation pratique
Examen théorique
1.6 Conditions d'emport de passagers
2. Équipements avion
2.1 Exploitation en VFR − instruments de vol et de navigation et équipements associés (NCO IDE A 120)
2.2 Feux opérationnels exigés en vol VFR de nuit (NCO IDE A 115)
3. Vols particuliers
3.1 Survol de l'eau (NCO IDE A175)
3.2 Survol des zones difficilement accessibles pour les opérations de recherche et de sauvetage (NCO IDE A 180)
3.3.1 Aéronefs à cabine non pressurisée (NCO OP.190)
3.3.2 Aéronefs à cabine pressurisée (NCO IDE A 150)
4. Limitations
4.1 Passagers
4.2 Carburant et lubrifiant (NCO OP 125)
4.3 Limitations opérationnelles
4.4 Masse centrage
5. Documentation (NCO GEN 135)
6. Conduite du vol
6.1 Les facteurs humains
6.2 Formalités à l'arrivée

Annexes
Annexe 1
Annexe 2 : Mise en place du contrôle des compétences linguistiques définies par l'OACI
1. Les exigences internationales
2. Épreuves compétence linguistique VFR : (FCL 055 VFR)
3. Épreuves compétence linguistique IFR : (FCL 055 IFR)
Annexe 3